JORF n°208 du 7 septembre 1995

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports en date du 28 août 1995, les ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe inscrits au tableau d'avancement dont les noms suivent sont promus au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après:
M. Bouis (Emmanuel), 23 juillet 1995;
M. Colot (Michel), 15 août 1995;
M. Morelon (Jean-Pierre), 22 août 1995;
M. Bernard (Michel), 31 août 1995;
M. Quinet (Emile), 4 octobre 1995;
M. Kolm (Serge), 7 octobre 1995.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports en date du 28 août 1995, les ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe inscrits au tableau d'avancement dont les noms suivent sont promus au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après:

M. Bouis (Emmanuel), 23 juillet 1995;

M. Colot (Michel), 15 août 1995;

M. Morelon (Jean-Pierre), 22 août 1995;

M. Bernard (Michel), 31 août 1995;

M. Quinet (Emile), 4 octobre 1995;

M. Kolm (Serge), 7 octobre 1995.