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Arrêté du 28 août 1980
EQUIVALENCES DE TITRES PREVUES AUX ARTICLES 8 ET 9 DU DECRET 75407 DU 23-05-1975 EN VUE DE L'ACCES AU CONCOURS DE RECRUTEMENT DE PROFESSEURS DES COLLEGES D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE
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MODIFICATION DES ART. 1,2,3 ET 5 DE L'ARRETE DU 30-01-1976.
Arrêté du 28 août 1980