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Arrêté du 27 septembre 2016

portant nomination au comité spécialisé pour les opérations dans les départements et collectivités d'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie constitué au sein du conseil d'administration de l'Agence française de développement

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Nomination de M. Benoît Bayard

Résumé. Un arrêté nomme M. Benoît Bayard pour représenter l'État dans un comité spécialisé pour les opérations en outre-mer.

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Nomination d'un représentant de l'État dans un comité spécialisé

Résumé. Un arrêté du ministre de l'économie nomme M. Benoît Bayard comme représentant de l'État dans un comité spécialisé pour les opérations en outre-mer.

Par arrêté du ministre de l'économie et des finances en date du 27 septembre 2016, est nommé en tant que membre titulaire du comité spécialisé pour les opérations dans les départements et collectivités d'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie constitué au sein du conseil d'administration de l'Agence française de développement, en tant que représentant de l'Etat, M. Benoît Bayard.

Arrêté du 27 septembre 2016