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Arrêté du 27 septembre 2012

portant nomination au comité de surveillance biologique du territoire

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Nomination de nouveaux membres pour un comité environnemental

Résumé. Un arrêté nomme deux nouvelles personnes pour aider à protéger la nature.

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Nomination de nouveaux membres dans un comité environnemental

Résumé. Un arrêté du ministre de l'agriculture nomme deux nouveaux membres pour un comité qui surveille la nature.

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt en date du 27 septembre 2012, sont nommés membres du comité de surveillance biologique du territoire :

En qualité de personnalité qualifiée
dans le domaine de la biologie des espèces animales

M. Jean-Yves CHOLLET, en remplacement de M. Olivier MASTAIN.

En qualité de personnalité qualifiée
dans le domaine de la phytopathologie

M. Alain WEISSENBERGER, en remplacement de M. Alain ROQUES.

Arrêté du 27 septembre 2012