JORF n°236 du 11 octobre 2006

Arrêté du 27 septembre 2006

Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités en date du 27 septembre 2006, est modifié l'arrêté du 1er septembre 2003 portant nomination à la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 665-55 du code de la santé publique :
I. - Est nommé membre suppléant, en qualité d'ingénieur biomédical hospitalier : « M. Barre (Daniel) », en remplacement de : « M. Guizier (Pierre) ».
II. - Est nommé membre suppléant, en qualité de toxicologue : « M. Poupon (Joël) », en remplacement de : « M. Danel (Vincent) ».