JORF n°239 du 13 octobre 1995

Arrêté du 27 septembre 1995

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 27 septembre 1995, il est mis fin, à compter du 1er novembre 1995,
aux fonctions de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du territoire de Belfort, à Belfort, exercées par M. Dubol (Maurice), ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts.
A compter de la même date, M. Dubol (Maurice) est nommé directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Marne, à Chaumont, en remplacement de M. de Nonancourt (Philippe), appelé à d'autres fonctions.