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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Arrêté 27 septembre 1991 – Options BI et BJ
Résumé Le texte du 27 septembre 1991 indique qui a les options BI et BJ dans la section technologique, avec les noms Bouchard et Dhuit.
Mots-clés : Arrêté Section technologique Options Liste de noms
Section B. - Section technologique
Options BI et BJ
75 Bouchard (Denis, Roland, Emile).
76 Dhuit (Laurent, Jean, Georges).
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