MATÉRIELS DE GUERRE POSTÉRIEURS AU 1ER JANVIER 1946 ÉLIGIBLES À LA COLLECTION

1. Engins blindés.
   a) Matériels français :
   Char ARL 44 ;
   Char SOMUA SM ;
   Char AMX 50 toutes versions ;
   Char de 40 t "Lorraine";
   Char de 25 t "Batignolles-Chatillon";
   Char "ERAC";
   Canon de 100 mm automoteur "Lorraine";
   Engin blindé de reconnaissance "EBR" Panhard toutes versions.
   b) Matériels américains :
   Char M 46 Patton ;
   Char M 47 Patton ;
   Char M 551 Sheridan ;
   Char M 103 ;
   Char M 41 Walker Bulldog.
   c) Matériels russes :
   Char Joseph-Staline (JS) toutes versions ;
   Char PT 76.
   d) Matériels britanniques :
   Char FV 214 Conqueror ;
   Char FV 4101 ;
   Char FV 432 ;
   Char Centurion ;
   Automitrailleuse Daimler Ferret ;
   Engin blindé de reconnaissance Saladin ;
   Engin blindé de reconnaissance Saracen.
   e) Matériel suédois :
   Char NM 116 ;
   Char Stridsvagn M. 103.
2. Matériels de transmission et de télécommunications.
   Les matériels de transmission et de télécommunications du 12° de la catégorie A2 mentionné à l'article 2 du décret n° 2013-700 du 30 juillet 2013 modifié portant application de la loi n° 2012-304 du 6 mars 2012 relative à l'application d'un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif, dont la fabrication est antérieure au 1er janvier 1965.
3. Matériels de protection contre les gaz.
   Les masques à gaz et cartouches filtrantes du 17° de la catégorie A2 mentionné à l'article 2 du décret n° 2013-700 du 30 juillet 2013 modifié portant application de la loi n° 2012-304 du 6 mars 2012 relative à l'application d'un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif, dont la fabrication est antérieure au 1er janvier 1965.

MATÉRIELS DE GUERRE POSTÉRIEURS AU 1ER JANVIER 1946 ÉLIGIBLES À LA COLLECTION

1. Engins blindés.
   a) Matériels français :
   Char ARL 44 ;
   Char SOMUA SM ;
   Char AMX 50 toutes versions ;
   Char de 40 t "Lorraine";
   Char de 25 t "Batignolles-Chatillon";
   Char "ERAC";
   Canon de 100 mm automoteur "Lorraine";
   Engin blindé de reconnaissance "EBR" Panhard toutes versions.
   b) Matériels américains :
   Char M 46 Patton ;
   Char M 47 Patton ;
   Char M 551 Sheridan ;
   Char M 103 ;
   Char M 41 Walker Bulldog.
   c) Matériels russes :
   Char Joseph-Staline (JS) toutes versions ;
   Char PT 76.
   d) Matériels britanniques :
   Char FV 214 Conqueror ;
   Char FV 4101 ;
   Char FV 432 ;
   Char Centurion ;
   Automitrailleuse Daimler Ferret ;
   Engin blindé de reconnaissance Saladin ;
   Engin blindé de reconnaissance Saracen.
   e) Matériel suédois :
   Char NM 116 ;
   Char Stridsvagn M. 103.
2. Matériels de transmission et de télécommunications.
   Les matériels de transmission et de télécommunications du 12° de la catégorie A2 mentionné à l'article R. 311-2 du code de la sécurité intérieure, dont la fabrication est antérieure au 1er janvier 1965.
3. Matériels de protection contre les gaz.
   Les masques à gaz et cartouches filtrantes du 17° de la catégorie A2 mentionné à l'article R. 311-2 du code de la sécurité intérieure, dont la fabrication est antérieure au 1er janvier 1965.

MATÉRIELS DE GUERRE POSTÉRIEURS AU 1ER JANVIER 1946 ÉLIGIBLES À LA COLLECTION

1. Engins blindés

a) Matériels français :
Char ARL 44 ;
Char SOMUA SM ;
Char AMX 50 toutes versions ;
Char de 40t. "Lorraine" ;
Char de 25t. "Batignolles-Chatillon" ;
Char "ERAC" ;
Canon de 100 mm automoteur "Lorraine" ;
Canon de 155 mm automoteur "Lorraine" ;
ELC AMX ;
Hotchkiss CC2 ;
Engin blindé de reconnaissance "EBR" Panhard toutes versions ;
Engin de transport de troupes "ETT" Panhard.
b) Matériels américains :
Char M 46 Patton ;
Char M 47 Patton ;
Char M 551 Sheridan ;
Char M 103 ;
Char M 41 Walker Bulldog ;
Char M74 Recovery ;
Char M56 Scorpion ;
Char M50 Ontos ;
Véhicule blindé de transport de troupes M75.
c) Matériels russes :
Char Joseph-Staline (JS) toutes versions ;
Char PT 76 ;
Véhicule blindé de transport de troupes OT-810 Tatra ;
Véhicule blindé de transport de troupes OT-60 Topas, sauf versions OT-62 et OT-64 ;
Airborne tankette ASU-57.
d) Matériels britanniques :
Char FV 214 Conqueror ;
Char FV 4101 ;
Char FV 432 ;
Char Centurion ;
Automitrailleuse Daimler Ferret ;
Engin blindé de reconnaissance Saladin ;
Engin blindé de reconnaissance Saracen.
e) Matériel suédois :
Char NM 116 ;
Char Stridsvagn M. 103.
f) Matériel suisse :
Swiss Panzerjäger G 13.

2. Matériels de transmission et de télécommunications

Les matériels de transmission et de télécommunications du 12° de la catégorie A2 mentionné à l'article R. 311-2 du code de la sécurité intérieure, dont la fabrication est antérieure au 1er janvier 1965.

3. Matériels de protection contre les gaz

Les masques à gaz et cartouches filtrantes du 17° de la catégorie A2 mentionné à l'article R. 311-2 du code de la sécurité intérieure, dont la fabrication est antérieure au 1er janvier 1965.

MATÉRIELS DE GUERRE POSTÉRIEURS AU 1er JANVIER 1946 ÉLIGIBLES À LA COLLECTION

1. ENGINS BLINDÉS

a) Matériels français :

-Char ARL 44 ;

-Char SOMUA SM ;

-Char AMX 50 toutes versions ;

-Char de 40t. Lorraine ;

-Char de 25t. Batignolles-Chatillon ;

-Char ERAC ;

-Canon de 100mm automoteur Lorraine ;

-Canon de 155mm automoteur Lorraine ;

-ELC AMX ;

-Hotchkiss CC2 ;

-Engin blindé de reconnaissance EBR Panhard toutes versions ;

-Engin de transport de troupes ETT Panhard ;

-Mortier Brandt de 120mm modèle 1951 ;

b) Matériels américains :

-Char M 46 Patton ;

-Char M 47 Patton ;

-Char M 551 Sheridan ;

-Char M 103 ;

-Char M 41 Walker Bulldog ;

-Char M 42 Duster ;

-Char M 74 Recovery ;

-Char M 56 Scorpion ;

-Char M 50 Ontos ;

-Véhicule blindé de transport de troupes M 75 ;

-Véhicule blindé de transport de troupes M 59 ;

-M 51 Armoured Recovery Vehicle.

c) Matériels russes :

-Char Joseph-Staline (JS) toutes versions ;

-Char PT 76 ;

-Véhicule blindé de transport de troupes OT-810 Tatra ;

-Véhicule blindé de transport de troupes OT-60 Topas, sauf versions suivantes : OT-62 et OT-64 ;

-Véhicule blindé de transport de troupe BTR 40, sauf versions suivantes : BTR-40-A, 40-B (BTR-40K), 40-V, 40-RH, 40-ZhD (AZhD), SPW-40A, SPW 40 Ch (Kh), SPW-40, Jababli (M1975/4) et Type 55 ;

-Véhicule blindé de transport de troupe BTR 50, sauf versions suivantes : BTR 50PA, 50PK, 50PU, 50PUM1, PK (B), MTP et MTK ;

-Airborne tankette ASU-57 ;

-Canon automoteur ASU 76.

d) Matériels britanniques :

-Char FV 214 Conqueror ;

-Char FV 4101 ;

-Char FV 432 ;

-Char Centurion ;

-Automitrailleuse Daimler Ferret ;

-Engin blindé de reconnaissance Saladin ;

-Engin blindé de reconnaissance Saracen.

e) Matériel suédois :

-Char NM 116 ;

-Char Stridsvagn M. 103.

f) Matériel suisse :

-Swiss Panzerjäger G 13.

g) Matériel autrichien :

-Schutzenpanzer Saurer Steyr 4F4FA-version sanitaire uniquement.

2. MATÉRIELS DE TRANSMISSION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS

Les matériels de transmission et de télécommunications du 12° de la catégorie A2 mentionné à l'article R. 311-2 du code de la sécurité intérieure, dont la fabrication est antérieure au 1er janvier 1965.

3. MATÉRIELS DE PROTECTION CONTRE LES GAZ

Les masques à gaz et cartouches filtrantes du 17° de la catégorie A2 mentionné à l'article R. 311-2 du code de la sécurité intérieure, dont la fabrication est antérieure au 1er janvier 1965.