Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du programme des enseignements
Résumé. L'arrêté de 2008 modifie le programme des enseignements pour inclure aussi les référentiels de diplôme et d'activité professionnelle.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 octobre 1996Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 18 octobre 1996Art. 3