Arrêté du 27 octobre 2004

Article 8

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Article 8

La première session du certificat d'aptitude professionnelle « vannerie » régi par le présent arrêté aura lieu en 2006.
L'arrêté du 5 septembre 2001 portant définition et fixant les conditions de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle « vannerie » est abrogé à l'issue de la dernière session qui aura lieu en 2005.

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En vigueur depuis le 12 novembre 2004

La première session du certificat d'aptitude professionnelle « vannerie » régi par le présent arrêté aura lieu en 2006.
L'arrêté du 5 septembre 2001 portant définition et fixant les conditions de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle « vannerie » est abrogé à l'issue de la dernière session qui aura lieu en 2005.

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