JORF n°260 du 7 novembre 1992

Arrêté du 27 octobre 1992

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports en date du 27 octobre 1992, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation, en application de l'article 2 du décret n 86-128 du 21 janvier 1986, à compter du 13 juillet 1992 et pour une durée de trois ans, au titre des:

1o M. Murret-Labarthe (Pierre), représentant le Premier ministre.

2o M. le colonel Garreau (Patrick), représentant le ministre de la défense. 3o M. Monier (Jean-Pierre), représentant le ministre de l'éducation nationale.

4o M. Clos (François), représentant le ministre de l'agriculture et du développement rural.

5o M. Simon (Gilbert), représentant le ministre de l'environnement.

8o M. le colonel Marjolet (Jean-Pierre), personnalité choisie par le ministre de la défense;

M. Lippens (Jacques), personnalité choisie par le ministre de l'agriculture et du développement rural;

M. Lastennet (Jacques), personnalité choisie par le ministre de la jeunesse et des sports.

14o M. Soulet de Brugiere (Bernard), représentant les personnels enseignants de l'Ecole nationale d'équitation;

Mme Tilly (Maryse), représentant les autres personnels de l'Ecole nationale d'équitation.

NOMINATION DE MEMBRES,POUR UNE DUREE DE 3 ANS,EN APPLICATION DE L'ART. 2 DU DECRET 86128 DU 21-01-1986,AU TITRE DES:

1EREMENT) REPRESENTANT LE PREMIER MINISTRE: M. MURRET-LABARTHE PIERRE;

2EMEMENT) REPRESENTANT LE MINISTRE DE LA DEFENSE: M. LE COLONEL GARREAU PATRICK;

3EMEMENT) REPRESENTANT LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE: M. MONIER JEAN-PIERRE;

4EMEMENT) REPRESENTANT LE MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DU DEVELOPPEMENT RURAL: M. CLOS FRANCOIS;

5EMEMENT) REPRESENTANT LE MINISTRE DE L'ENVIRONNEMENT: M. SIMON (GILBERT);

8EMEMENT) PERSONNALITES CHOISIE PAR LE MINISTRE DE LA DEFENSE: M. LE COLONEL MARJOLET JEAN-PIERRE;

PERSONNALITE CHOISIE PAR LE MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DU DEVELOPPEMENT RURAL: M. LIPPENS JACQUES;

PERSONNALITE CHOISIE PAR LE MINISTRE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS: M. LASTENNET JACQUES;

14EMEMENT) REPRESENTANT LES PERSONNELS ENSEIGNANTS DE L'ECOLE NATIONALE D'EQUITATION: M. SOULET DE BRUGIERE BERNARD;

REPRESENTANT LES AUTRES PERSONNELS DE L'ECOLE NATIONALE D'EQUITATION: MME. TILLY MARYSE.