JORF n°71 du 24 mars 1990

Fruits et légumes

L'arrêté du 16 mai 1989 portant retrait de la reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour les olives de table à la S.I.C.A. oléicole de la vallée des Baux de Fontvieille, à Fontvieille (Bouches-du-Rhône), est abrogé.


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Version 1

Fruits et légumes

L'arrêté du 16 mai 1989 portant retrait de la reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour les olives de table à la S.I.C.A. oléicole de la vallée des Baux de Fontvieille, à Fontvieille (Bouches-du-Rhône), est abrogé.