JORF n°71 du 24 mars 1990

Maintien de la reconnaissance

Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 27 octobre 1989, la reconnaissance en qualité de groupement de producteurs est maintenue pour les organismes ci-dessous:


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Maintien de la reconnaissance

Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 27 octobre 1989, la reconnaissance en qualité de groupement de producteurs est maintenue pour les organismes ci-dessous: