Arrêté du 27 novembre 2023

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 décembre 2020

Art. 6

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 décembre 2020

Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5

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Modification et abrogation d'articles d'un arrêté antérieur

Résumé. Certaines règles d'un ancien décret sont annulées ou changées

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 3 décembre 2020Art. 6
- Arrêté du 3 décembre 2020
Art. 6

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 3 décembre 2020Art. 1Arrêté du 3 décembre 2020Art. 2Arrêté du 3 décembre 2020Art. 4
- Arrêté du 3 décembre 2020
Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5

Relations

modifie

modifie  Arrêté du 3 décembre 2020art. 5 (Ab)modifie  Arrêté du 3 décembre 2020art. 4 (Ab)modifie  Arrêté du 3 décembre 2020art. 2 (Ab)

abroge

abroge  Arrêté du 3 décembre 2020art. 6 (Ab)

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