Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Durée de l'expérimentation
Résumé L'expérimentation dure 3 ans.
La durée de l'expérimentation est fixée à 36 mois à compter de l'inclusion du premier patient.
1 version