JORF n°0301 du 28 décembre 2013

Arrêté du 27 novembre 2013

Le ministre de l'éducation nationale et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 612-19 à D. 612-29 ;

Vu l'arrêté du 10 février 1995 modifié définissant la nature des classes composant les classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles ;

Vu l'arrêté du 3 juillet 1995 modifié définissant les objectifs de formation et le programme des classes préparatoires de première et seconde année de biologie, chimie, physique et sciences de la terre (BCPST) ;

Vu l'avis du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt en date du 4 octobre 2013 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 14 octobre 2013 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 17 octobre 2013,

Arrêtent :

Article 1

Les programmes de première et seconde années de sciences de la vie et de la Terre de la classe préparatoire scientifique biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST), figurant à l'annexe 1 de l'arrêté du 3 juillet 1995 modifié susvisé, sont remplacés par ceux figurant à l'annexe 1 du présent arrêté.

Article 2

Les programmes de seconde année de physique, de chimie et de mathématiques de la classe préparatoire scientifique biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST), figurant respectivement aux annexes 2, 3 et 4 de l'arrêté du 3 juillet 1995 modifié susvisé, sont remplacés par ceux figurant respectivement aux annexes 2 et 3 du présent arrêté.

Article 3

Le programme de première année du présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2013, et ceux relatifs à la seconde année à compter de la rentrée universitaire 2014.

Article 4

Le directeur général de l'enseignement scolaire et la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 novembre 2013.

La ministre de l'enseignement supérieur

et de la recherche,

Pour la ministre par délégation :

Par empêchement de la directrice générale

pour l'enseignement supérieur

et l'insertion professionnelle :

Le chef de service,

J.-M. Jolion

Le ministre de l'éducation nationale,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'enseignement scolaire,

J.-P. Delahaye

Nota. ― Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale du 23 janvier 2014 mis en ligne sur les sites :

www.enseignementsup-recherche.gouv.fr et www.education.gouv.fr