JORF n°0003 du 4 janvier 2008

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, en date du 27 novembre 2007, est nommé au Comité de bassin Rhin-Meuse en qualité de :

Représentant des différentes catégories d'usagers
Industries
Industries sidérurgiques

Titulaire : M. Neu (Patrick), en remplacement de M. Remery (André).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, en date du 27 novembre 2007, est nommé au Comité de bassin Rhin-Meuse en qualité de :

Représentant des différentes catégories d'usagers

Industries

Industries sidérurgiques

Titulaire : M. Neu (Patrick), en remplacement de M. Remery (André).