Article 1
Les laboratoires dont les noms suivent en annexe sont agréés, pour l'année 2004, pour l'exécution des analyses des eaux ou des sédiments correspondant aux types d'agréments accordés.
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JORF n°295 du 21 décembre 2003
Arrêté du 27 novembre 2003
La ministre de l'écologie et du développement durable,
Vu l'arrêté du 12 novembre 1998 portant modalités d'agrément des laboratoires pour certains types d'analyses des eaux ou des sédiments,
Arrête :
Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Article Annexe
A N N E X E
Liste des laboratoires
Agréments pour l'année 2004
BASSIN ADOUR-GARONNE
BASSIN ARTOIS-PICARDIE
BASSIN LOIRE-BRETAGNE
BASSIN RHIN-MEUSE
BASSIN RHÔNE-MÉDITERRANÉE-CORSE
BASSIN SEINE-NORMANDIE
DOM
ÉTRANGER
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Fait à Paris, le 27 novembre 2003.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur de l'eau,
P. Berteaud