JORF n°284 du 7 décembre 1997

Arrêté du 27 novembre 1997

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 27 novembre 1997, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers :

Au titre des consommateurs d'eau

Titulaire : M. Albesa (Jacques).

Suppléant : M. Tinel (Benoît).

Au titre des associations assurant la gestion des ressources

en eau pour l'irrigation agricole

Titulaire : M. Cartier (Henri-Bernard).

Suppléant : Mme Bugnon (Marie-Claude).

Au titre des personnes compétentes

Titulaire : M. Cazeau Bernard).

Suppléant : M. Riom (Pierre).

SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN ADOUR-GARONNE POUR REPRESENTER LES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS;

AU TITRE DES CONSOMMATEURS D'EAU: MM. ALBESA JACQUES (TITULAIRE) ET TINEL BENOIT (SUPPLEANT);

AU TITRE DES ASSOCIATIONS ASSURANT LA GESTION DES RESSOURCES EN EAU POUR L'IRRIGATION AGRICOLE: M. CARTIER HENRI-BERNARD (TITULAIRE) ET MME. BUGNON MARIE-CLAUDE (SUPPLEANT);

AU TITRE DES PERSONNES COMPETENTES: MM. CAZEAU BERNARD (TITULAIRE) ET RIOM PIERRE (SUPPLEANT).