JORF n°284 du 7 décembre 1997

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 27 novembre 1997, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers :

Au titre des consommateurs d'eau

Titulaire : M. Albesa (Jacques).

Suppléant : M. Tinel (Benoît).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 27 novembre 1997, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers :

Au titre des consommateurs d'eau

Titulaire : M. Albesa (Jacques).

Suppléant : M. Tinel (Benoît).