JORF n°283 du 5 décembre 1996

Arrêté du 27 novembre 1996

Par arrêté du ministre de la culture en date du 27 novembre 1996, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du patrimoine, au titre des personnalités nommées, pour une période de trois ans à compter du 7 décembre 1996 :
Mme Gendreau-Massaloux (Michèle), recteur-chancelier des universités de Paris ;
M. Thoraval (Joël), préfet de la région d'Ile-de-France ;
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur, M. Terrasse (Michel), directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études ;
Sur proposition du ministre chargé de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, M. Pochard (Marcel), directeur général de l'administration et de la fonction publique.

SONT NOMMES MEMBRES,AU TITRE DES PERSONNALITES NOMMEES,POUR UNE PERIODE DE TROIS ANS A COMPTER DU 07-12-1996:

MME. GENDREAU-MASSALOUX MICHELE,M. THORAVAL JOEL;

SUR PROPOSITION DU MINISTRE CHARGE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR: M. TERRASSE MICHEL;

SUR PROPOSITION DU MINISTRE CHARGE DE LA FONCTION PUBLIQUE,DE LA REFORME DE L'ETAT ET DE LA DECENTRALISATION: M. POCHARD MARCEL.

FIN DE MANDAT: 06-12-1999.