JORF n°283 du 5 décembre 1992

Art. 1er. - Le tableau des épreuves terminales figurant en annexe II de l'arrêté du 28 août 1990 modifié susvisé est abrogé et remplacé par l'annexe du présent arrêté.
La définition de l'épreuve EP1: Pratique professionnelle figurant en annexe II de l'arrêté du 28 août 1990 modifié susvisé est complétée par les dispositions figurant en annexe du présent arrêté.


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Version 1

Art. 1er. - Le tableau des épreuves terminales figurant en annexe II de l'arrêté du 28 août 1990 modifié susvisé est abrogé et remplacé par l'annexe du présent arrêté.

La définition de l'épreuve EP1: Pratique professionnelle figurant en annexe II de l'arrêté du 28 août 1990 modifié susvisé est complétée par les dispositions figurant en annexe du présent arrêté.