JORF n°0091 du 16 avril 2025

ANNEXE
PROGRAMMES D'ENQUÊTES STATISTIQUES DES SERVICES PUBLICS AUPRÈS DES MÉNAGES ET DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES POUR 2025
Dès disponibilité, l'avis d'opportunité, l'avis de conformité, l'avis d'examen ainsi que le descriptif des enquêtes sont consultables sur le site du CNIS ( www. cnis. fr)

  1. Enquête d'intérêt général et obligatoire
  2. A.-Enquête d'initiative nationale et obligatoire

| Démographie et questions sociales |Périodicité|Producteur (*)| |---------------------------------------|-----------|---------------| |Enquête Emploi du temps 2025-2026 (EDT)|Ponctuelle | INSEE |

(*) Voir liste des producteurs.


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Version 1

ANNEXE

PROGRAMMES D'ENQUÊTES STATISTIQUES DES SERVICES PUBLICS AUPRÈS DES MÉNAGES ET DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES POUR 2025

Dès disponibilité, l'avis d'opportunité, l'avis de conformité, l'avis d'examen ainsi que le descriptif des enquêtes sont consultables sur le site du CNIS ( www. cnis. fr)

1. Enquête d'intérêt général et obligatoire

1. A.-Enquête d'initiative nationale et obligatoire

Démographie et questions sociales

Périodicité

Producteur (*)

Enquête Emploi du temps 2025-2026 (EDT)

Ponctuelle

INSEE

(*) Voir liste des producteurs.