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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Spécialités d'exploitation pour opérateurs
Résumé. Cet arrêté définit deux types d'exploitation pour les opérateurs : générale et centre de commutation électronique.
SPECIALITE EXPLOITANT
Option Exploitation générale
......................................................Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0076 du 29/03/1992
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SPECIALITE EXPLOITANT
Option Exploitation de centre de commutation électronique
......................................................Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0076 du 29/03/1992
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