JORF n°76 du 29 mars 1992

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Spécialités d'exploitation pour opérateurs

Résumé Cet arrêté définit deux types d'exploitation pour les opérateurs : générale et centre de commutation électronique.
Mots-clés : Regulation Télécommunications Licences Exploitation Centre de commutation électronique

SPECIALITE EXPLOITANT

Option Exploitation générale

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0076 du 29/03/1992
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SPECIALITE EXPLOITANT

Option Exploitation de centre de commutation électronique

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0076 du 29/03/1992
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Historique des versions

Version 1

SPECIALITE EXPLOITANT

Option Exploitation générale

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0076 du 29/03/1992

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SPECIALITE EXPLOITANT

Option Exploitation de centre de commutation électronique

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0076 du 29/03/1992

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