JORF n°93 du 19 avril 1991

Arrêté du 27 mars 1991

Le ministre de la défense,

Vu le décret no 75-1208 du 22 décembre 1975 modifié portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air, notamment ses articles 6 et 8;

Vu l'arrêté du 10 mai 1977 modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole de l'air,

Arrête:

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Art. 1er. - L'article 8 et l'annexe I de l'arrêté du 10 mai 1977 susvisé sont modifiés ainsi qu'il suit:
I. - A l'article 8:
Paragraphe 1, ajouter à la fin du dernier tiret: &lt;<elle porte,="" au="" choix="" du="" candidat,="" sur="" l'anglais,="" l'allemand,="" le="" russe,="" l'espagnol,="" l'italien="" ou="" l'arabe="" littéral="">&gt;.
Paragraphe 2, supprimer l'avant-dernier alinéa.
II. - L'annexe I est modifiée dans les conditions prévues à l'annexe jointe au présent arrêté.

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Art. 2. - Le directeur du personnel militaire de l'armée de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui prendra effet à partir des concours organisés en 1992 et sera publié au Journal officiel de la République française.

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Texte totalement abrogé

MODIFIE L'ART. 8 (PARAG. I:A LA FIN DU DERNIER HUIT,AJOUT DE: "ELLE PORTE,AU CHOIX DU CANDIDAT,SUR L'ANGLAIS,L'ALLEMAND,LE RUSSE,L'ESPAGNOL,L'ITALIEN OU L'ARABE LITTERAL",PARAG.2,SUPPRESSION DE L'AVANT-DERNIER AL. ).

MODIFIE L'ANNEXE I DANS LES CONDITIONS PREVUES A L'ANNEXE JOINTE AU PRESENT ARRETE.

APPLICATION DES ART. 6 ET 8 DU DECRET 751208 DU 22-12-1975 MODIFIE.

ENTREE EN VIGUEUR: A PARTIR DES CONCOURS ORGANISES EN 1992.

Fait à Paris, le 27 mars 1991.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur de la fonction militaire

et des relations sociales,

J.-P. CHAMPEY