JORF n°0127 du 3 juin 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des statuts de l'association François Aupetit

Résumé Les règles de l'association François Aupetit ont été modifiées et son nom est désormais AFA Crohn RH France.

Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 27 mai 2021, sont approuvées les modifications apportées aux statuts (1) de l'association reconnue comme établissement d'utilité publique dite « Association François Aupetit », dont le siège est à Paris (75), et qui s'intitule désormais « AFA Crohn RH France ».

(1) Les statuts peuvent être consultés à la préfecture du siège.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 27 mai 2021, sont approuvées les modifications apportées aux statuts (1) de l'association reconnue comme établissement d'utilité publique dite « Association François Aupetit », dont le siège est à Paris (75), et qui s'intitule désormais « AFA Crohn RH France ».

(1) Les statuts peuvent être consultés à la préfecture du siège.