Par arrêté du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de la culture en date du 27 mai 2019, le bien culturel suivant :

- Le Douanier Rousseau (Henri ROUSSEAU, dit - 1844-1910), Vue de la passerelle de Passy (Bords de la Seine), 1890-1981, huile sur toile, 32,5 × 41 cm, inv. : CCL-1135

appartenant à la Fondazione Museo d'arte della Svizzera italiana (MASI), Lugano, Suisse, prêté à Culturespaces, Paris, organisateur de l'exposition « LE MONDE MERVEILLEUX DES NAÏFS » présentée au musée Maillol, Paris, du 11 septembre 2019 au 19 janvier 2020, est insaisissable pendant la période de son prêt à la France du 10 août 2019 au 20 février 2020, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.