ARRÊTÉ du 27 mai 2015

Annexes

Abrogé18 juillet 2016

Créé le 10 juin 2015 · En vigueur du 1 septembre 2015 au 17 juillet 2016

LOCALISATION DES EMPLOIS DE CHEF DE MISSION EN ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORÊT

DIRECTIONS FONCTIONS

Cabinet du ministre

Chef du bureau du cabinet

Conseiller pour la communication et la presse

Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Chargé de mission auprès du Conseil général de l'alimentation de l'agriculture et des espaces ruraux

Secrétariat général

Secrétaire national du réseau d'appui aux personnes et aux structures

Secrétaire général du conseil des systèmes d'information

Chef du département de la communication et des réseaux à la délégation à l'information et à la communication

Chef du bureau de l'administration des personnels à la mission des affaires générales

Chef du bureau du droit de l'administration au service des affaires juridiques

Chargé de mission auprès de la directrice du service des affaires juridiques

Chef du bureau du droit financier des contrats publics et de la concurrence au service des affaires juridiques

Chef du bureau des organismes de protection sociale agricole au service des affaires financières, sociales et logistiques

Chef du bureau de la sécurité et de la maintenance des bâtiments au service des affaires financières, sociales et logistiques

Adjoint au sous-directeur de la logistique et du patrimoine au service des affaires financières, sociales et logistiques

Chef du bureau du patrimoine immobilier au service des affaires financières, sociales et logistiques

Chef du bureau du pilotage des systèmes d'information au service de la modernisation

Chef du centre d'études et de réalisations informatiques au service de la modernisation

Chef du département accompagnement au sein du bureau méthodes, du support et de la qualité au service de la modernisation

Chef du bureau des méthodes, du support et de la qualité au service de la modernisation

Adjoint au chef du bureau des méthodes, du support et de la qualité au service de la modernisation

Chef du bureau des synthèses statistiques conjoncturelles au service de la statistique et prospective

Chef du bureau des politiques statutaires et réglementaires au service des ressources humaines

Chef du bureau des concours et des examens professionnels au service des ressources humaines

Chef du bureau de gestion des personnels enseignants et des personnels de la filière formation recherche au service des ressources humaines

Chef du bureau des pensions au service des ressources humaines

Chef du bureau du pilote national de la paie

Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises

Adjoint au sous-directeur de la performance environnementale et de la valorisation des territoires

Chef du bureau des audits et des contrôles

Chef du bureau viandes et productions animales spécialisées

Chargé de la mission organisation commune des marchés uniques à la sous-direction des produits et marchés

Direction générale de l'alimentation

Chef du bureau de la maîtrise d'ouvrage des systèmes d'information de l'alimentation

Chef du département de la santé des forêts

Adjoint au chef de la mission des affaires générales

Adjoint au sous-directeur de la qualité et de la protection des végétaux

Direction générale de l'enseignement et de la recherche

Adjoint au sous-directeur de la recherche, de l'innovation et des coopérations internationales

Créé le 10 juin 2015 · En vigueur du 1 septembre 2015 au 17 juillet 2016

LOCALISATION DES EMPLOIS DE CHEF DE MISSION DANS LES SERVICES DÉCONCENTRÉS DU MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORÊT (DRAAF, DAAF, DSA, DDT, DDTM, DDCS, DDCSPP)

I. - DIRECTIONS RÉGIONALES DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORÊT (DRAAF)

Directions

Fonctions

DRAAF d'Alsace

Chef du service régional pour l'information statistique et économique

DRAAF d'Aquitaine

Chef du pôle inter-régional santé des forêts Aquitaine - Midi-Pyrénées

DRAAF de la Basse-Normandie

Chargé de mission forêt

Chef du service régional de l'information statistique et économique

Responsable du centre de prestations comptables mutualisé

DRAAF de Champagne-Ardenne

Chef du pôle contrôles régionaux à la production et aux échanges

Chef du service régional de l'information statistique et économique

Secrétaire général

DRAAF de Franche-Comté

Chef du service régional de l'alimentation

Chef du service régional de la formation et du développement

DRAAF de la Haute-Normandie

Secrétaire général

DRAAF de Languedoc-Roussillon

Délégué régional à la formation continue

Chargé de mission régional assurance qualité au service régional de l'alimentation

DRAAF du Limousin

Chef du service du développement durable des espaces agricoles et forestiers

DRAAF de Midi-Pyrénées

Chef du service régional du développement durable des territoires ruraux

Inspecteur en hygiène et sécurité publique au travail

DRAAF de Nord - Pas-de-Calais

Chef du service régional de l'économie agricole, de la forêt et de l'environnement

DRAAF des Pays de la Loire

Secrétaire général

Chef du service régional de la formation et du développement

Inspecteur santé et sécurité au travail

I. - DIRECTIONS DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORÊT (DAAF)

Directions

Fonctions

DAAF de la Guadeloupe

Chef du service des territoires agricoles, ruraux et forestiers

DAAF de La Réunion

Chef du service régional de l'information statistique et économique

DAAF de Mayotte

Chef du service développement des territoires ruraux

Secrétaire général

III. - DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DES TERRITOIRES (DDT) ET DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES
DES TERRITOIRES ET DE LA MER (DDTM)

Département

DDT ou DDTM

Fonctions

02 - Aisne

DDT

Chef du service de l'environnement

04 - Alpes-de-Haute-Provence

DDT

Chef du service de l'environnement et des risques

Chef du service de l'économie agricole

05 - Hautes-Alpes

DDT

Chef du service de la connaissance et de l'appui aux territoires

06 - Alpes-Maritimes

DDTM

Chef du service de l'économie agricole, de la ruralité, des espaces naturels

07 - Ardèche

DDT

Chef du service de l'économie agricole

09 - Ariège

DDT

Chef du service de l'économie agricole

10 - Aube

DDT

Chef du service de l'eau et de la biodiversité

11 - Aude

DDTM

Chef du service de l'économie agricole et du développement rural

12 - Aveyron

DDT

Chef du service de l'eau et de la biodiversité

22 - Côtes-d'Armor

DDTM

Chef du service environnement

Chef du service agriculture et développement rural

23 - Creuse

DDT

Chef du service de l'économie agricole

Chef du service de l'espace rural

26 - Drôme

DDT

Chef du service des eaux, des forêts et des espaces naturels

29 - Finistère

DDTM

Chef du service de l'eau et de la biodiversité

2B - Haute-Corse

DDTM

Chef du service de l'eau, de la forêt et des risques

30 - Gard

DDTM

Chef du service de l'économie agricole

37 - Indre-et-Loire

DDT

Chef du service de l'eau et des ressources naturelles

40 - Landes

DDTM

Chef du service de la police de l'eau et milieux aquatiques

41 - Loir-et-Cher

DDT

Chef du service de la connaissance des territoires et de la prospective

42 - Loire

DDT

Chef du service de l'économie agricole

Chef du service d'ingénierie d'appui territorial

44 - Loire-Atlantique

DDTM

Responsable de la mission observation, prospective, évaluation, développement durable (y compris MISE)

45 - Loiret

DDT

Secrétaire général

Chef du service de l'eau, de l'environnement et de la forêt

46 - Lot

DDT

Chef du service de l'eau, de la forêt et de l'environnement

47 - Lot-et-Garonne

DDT

Secrétaire général

49-Maine-et-Loire

DDTM

Chef du service de l'eau, de l'environnement et de la forêt

50 - Manche

DDTM

Chef du service de l'économie agricole et des territoires

52 - Haute-Marne

DDT

Chef du service de la forêt et de l'environnement

Chef du service de l'économie agricole

54 - Meurthe-et-Moselle

DDT

Chef du service de l'environnement, de l'eau et de la biodiversité

55 - Meuse

DDT

Chef du service de l'économie agricole

58 - Nièvre

DDT

Chef du service de l'économie agricole

59 - Nord

DDTM

Chef de service de l'économie agricole

61 - Orne

DDT

Chef du service aménagement et environnement

62-Pas-de-Calais

DDTM

Chef de service de l'économie agricole

64 - Pyrénées-Atlantiques

DDTM

Chef du service productions et économie agricole

66 - Pyrénées-Orientales

DDTM

Chef du service de l'économie agricole

68 - Haut-Rhin

DDT

Chef du service de l'agriculture et du développement rural

Chef du service eau, environnement et espaces naturels

70 - Haute-Saône

DDT

Chef du service de l'économie et des politiques agricoles

71 - Saône-et-Loire

DDT

Chef du service de l'économie agricole

72 - Sarthe

DDT

Chef du service de l'économie agricole

74 - Haute-Savoie

DDT

Chef du service de l'économie agricole et des industries agroalimentaires

Chef du service de l'eau et de l'environnement

82 - Tarn-et-Garonne

DDT

Chef du service de l'environnement

84 - Vaucluse

DDT

Chef du service de l'eau et des milieux naturels

Chef du service de la prospective des territoires et de l'aménagement durable

86 - Vienne

DDT

Chef du service économie agricole et développement rural

89 - Yonne

DDT

Secrétaire général

90 - Territoire de Belfort

DDT

Chef du service eau - environnement

975 - Saint-Pierre-et-Miquelon

Direction des territoires, de l'alimentation et de la mer

Chef du service du développement rural

IV. - DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (DDPP) ET DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DE LA COHÉSION SOCIALE ET DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (DDCSPP)

Département

DDPP ou DDCSPP

Fonctions

03 - Allier

DDCSPP

Adjoint aux directeurs et chef du service des affaires générales

04-Alpes-de-Haute-Provence

DDCSPP

Chef du service de la consommation et de la protection des populations

09 - Ariège

DDCSPP

Secrétaire général

21 - Côte-d'Or

DDPP

Secrétaire général

29 - Finistère

DDPP

Secrétaire général

2B - Haute-Corse

DDCSPP

Chef du service de la protection animale et végétale

35 - Ille-et-Vilaine

DDCSPP

Secrétaire général

41 - Loir-et-Cher

DDCSPP

Chef du service de la protection de l'environnement

42 - Loire

DDPP

Chef du service santé et protection animale

44 - Loire-Atlantique

DDPP

Chef du service sécurité sanitaire des aliments

45 - Loiret

DDPP

Secrétaire général

56 - Morbihan

DDPP

Chef du service de l'environnement

Secrétaire général

64 - Pyrénées-Atlantiques

DDPP

Secrétaire général

76 - Seine-Maritime

DDPP

Secrétaire général

83 - Var

DDPP

Secrétaire général

88 - Vosges

DDCSPP

Chef du service production animale et environnement

Créé le 10 juin 2015 · En vigueur du 1 septembre 2015 au 17 juillet 2016

LOCALISATION DES EMPLOIS DE CHEF DE MISSION DANS LES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR DU MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORÊT

ÉTABLISSEMENTS FONCTIONS

Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement, Paris (AgroParisTech)

Responsable des ressources humaines

Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse-Auzeville (ENFA)

Chef du service patrimoine

Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation, Nantes-Atlantique (ONIRIS)

Secrétaire général adjoint

Responsable du service financier

Créé le 10 juin 2015 · En vigueur du 1 septembre 2015 au 17 juillet 2016

LOCALISATION DES EMPLOIS DE CHEF DE MISSION DANS LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLE (EPLEFPA)

DÉPARTEMENT EPLEFPA FONCTIONS

03 - Allier

EPLEFPA du Bourbonnais

Directeur du centre de formation professionnelle et de promotion agricoles de Moulins-Neuville

29 - Finistère

EPLEFPA Châteaulin Morlaix Kerliver

Secrétaire général

30 - Gard

EPLEFPA Nîmes-Rodilhan

Secrétaire général

32 - Gers

EPLEFPA Auch Beaulieu-Lavacant

Responsable du site de Lavacant

33 - Gironde

EPLEFPA Bordeaux Gironde

Secrétaire général

40 - Landes

EPLEFPA des Landes - Dax

Secrétaire général

74 - Haute-Savoie

EPLEFPA La Roche sur Foron

Secrétaire général

974 - La Réunion

EPLEFPA de Saint-Joseph

Secrétaire général

Créé le 10 juin 2015 · En vigueur du 1 septembre 2015 au 17 juillet 2016

LOCALISATION DES EMPLOIS DE CHEF DE MISSION DANS LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS RELEVANT DU MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORÊT

ÉTABLISSEMENTS FONCTIONS

Siège de l'établissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer)

Chef du service juridique au secrétariat général

Chef du service programmes opérationnels et promotion à la direction des interventions

Chef de la délégation nationale de Libourne à la direction des interventions

Adjoint au chef de service contrôles et normalisation à la direction des interventions

Chef de l'unité grandes cultures à la direction marchés, études et prospective

Chef de l'unité structuration de données à la direction marchés, études et prospective

Chef de la mission sucre et délégué filière sucre à la direction marchés études et prospective

Secrétaire général

Services territoriaux de l'établissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer)

Responsable du pôle FranceAgriMer Basse-Normandie

Responsable du pôle FranceAgriMer Franche-Comté

Responsable du service FranceAgriMer Nord - Pas-de-Calais

Chef du service régional FranceAgriMer Bourgogne

Chef du service FranceAgriMer Midi-Pyrénées

Siège de l'Agence de services et de paiement (ASP)

Directeur des ressources humaines

Chef du service gestion administrative - paie à la direction des ressources humaines

Chef du service organisation, méthodes et procédures à la direction des ressources humaines

Inspecteur délégué

Directeur des interventions régionales, de l'emploi et des politiques sociales

Directeur d'audit interne

Chef du service des contrôles en exploitations surfaces et animaux à la direction des contrôles

Délégations régionales de l'Agence de services et de paiement

Délégué régional Auvergne

Auditeur au service d'audit interne à la délégation régionale de Bretagne

Délégué régional Centre - Val de Loire

Délégué régional Champagne Ardenne

Délégué régional Lorraine

Délégué régional Guadeloupe

Institut français du cheval (IFCE)

Directeur du pilotage et de l'audit interne au haras de Arnac-Pompadour

Chargé de mission au pôle hippique du Lion d'Angers

Délégué national au haras de Tarbes

Adjoint au directeur de délégation au haras de Rodez

Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)

Chef de la mission digues à Aix-en-Provence

Animateur de l'axe transversal incendies de forêts de la fédération de recherche ECOREV à Aix-en-Provence

Responsable de l'unité gestion patrimoniale des infrastructures liées à l'eau à Bordeaux

Responsable informatique scientifique et mutualisation informatique spatiale à la maison de la télédétection de Montpellier

Responsable de l'équipe épuration des eaux usées au groupement de Lyon-Villeurbanne

Responsable du laboratoire d'études et recherches sur les matériels d'irrigation à Montpellier

Institut national de l'information géographique et forestière (IFN)

Secrétaire général adjoint

Créé le 10 juin 2015 · En vigueur du 1 septembre 2015 au 17 juillet 2016

LOCALISATION DES EMPLOIS DE CHEF DE MISSION DE L'AGRICULTURE ET DE L'ENVIRONNEMENT SITUÉS DANS LES SERVICES DU MINISTÈRE DE L'ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'ENVIRONNEMENT

I. - DIRECTIONS D'ADMINISTRATION CENTRALE
Directions Fonctions

Commissariat général au développement durable

Adjoint au chef de délégation au développement durable

Chef de projet gestion opérationnelle de la connaissance

Chef du bureau de la formation, de l'emploi et des transitions sociales

Secrétariat général

Chef du bureau stratégie et prospectives sur les emplois, effectifs et compétences

Conseiller auprès du directeur des affaires européennes et internationales

Chargé de mission, convention sur la diversité biologique à la direction des affaires européennes et internationales

Direction des pêches maritimes et de l'aquaculture

Chef du bureau de la politique structurelle et des concours publics

Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature

Chef du bureau des milieux aquatiques à la direction de l'eau et de la biodiversité

II. - DIRECTIONS RÉGIONALES DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL)
Directions Fonctions

DREAL d'Aquitaine

Chef de la division milieux naturels et paysage

DREAL de la Basse-Normandie

Chargé de mission pour les affaires régionales

DREAL de Bretagne

Chef du service patrimoine naturel, adjoint au directeur régional par intérim

Chef de la division eau

DREAL de Champagne-Ardenne

Adjoint au chef du service risques et sécurité et chef du pôle hydrologie-hydraulique

DREAL du Limousin

Adjoint au chef du service valorisation, de l'évaluation des ressources et du patrimoine naturels

DREAL de Midi-Pyrénées

Chef de la division eaux, milieux aquatiques et ressources minérales au sein du service biodiversité et ressources naturelles

DREAL de Poitou-Charentes

Chef de la division eaux et ressources minérales

DREAL de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Chef du service de la connaissance, de l'aménagement durable et de l'évaluation

Adjoint au chef de service biodiversité eau paysage

DREAL de Rhône Alpes

Chef du service de la connaissance, de l'autorité environnementale et du développement durable

III. - DIRECTIONS DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT (DEAL)
Directions Fonctions

DEAL de Guadeloupe - Basse-Terre

Chef du service de l'aménagement du territoire et de l'organisation du littoral

Chef du service de la mission développement durable et évaluation environnementale

DEAL de Mayotte

Chef du service de l'environnement et de la prévention des risques

DEAL de La Réunion

Chef du service de la prévention des risques naturels et routiers

IV. - DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DES TERRITOIRES (DDT) ET DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DES TERRITOIRES ET DE LA MER (DDTM)
Département Directions Fonctions

02 - Aisne

DDT

Chef du service de l'expertise et de l'appui technique

05 - Hautes-Alpes

DDT

Chef du service de l'aménagement soutenable

25 - Doubs

DDT

Secrétaire général

29 - Finistère

DDTM

Chef du service habitat et constructions

37 - Indre-et-Loire

DDT

Chef de la mission transversale et territoriale

49 - Maine-et-Loire

DDT

Chef du service sécurité routière, gestion de crise

54 - Meurthe-et-Moselle

DDT

Secrétaire général

58 - Nièvre

DDT

Chef de service de l'aménagement du territoire et de l'habitat

67 - Bas-Rhin

DDT

Chef du service du logement, de la construction durable et de la rénovation urbaine

71 - Saône-et-Loire

DDT

Chef de l'arrondissement territorial sud

72 - Sarthe

DDT

Chef du service de l'urbanisme et de l'aménagement

76 - Seine-Maritime

DDTM

Chef de service des ressources, des milieux et des territoires

88 - Vosges

DDT

Secrétaire général

Créé le 10 juin 2015 · En vigueur du 1 septembre 2015 au 17 juillet 2016

LOCALISATION DES EMPLOIS DE CHEF DE MISSION DE L'AGRICULTURE ET DE L'ENVIRONNEMENT SITUÉS DANS LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS RELEVANT DU MINISTÈRE DE L'ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'ENVIRONNEMENT

ÉTABLISSEMENTS FONCTIONS

Agence de l'eau

Directeur général adjoint à l'agence de l'eau Loire-Bretagne

Directeur de la délégation régionale à l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse à Montpellier

Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA)

Adjoint au délégué interrégional Méditerranée

Voies navigables de France (VNF)

Responsable de l'arrondissement environnement, de la maintenance, de l'exploitation à la direction territoriale Nord Est

Abrogé depuis le lundi 18 juillet 2016

En vigueur du mercredi 10 juin 2015 au dimanche 17 juillet 2016

Annexes
Article Annexe I
Article Annexe II
Article Annexe III
Article Annexe IV
Article Annexe V
Article Annexe VI
Article Annexe VII