JORF n°0127 du 3 juin 2014

Par arrêté du ministre des affaires étrangères et du développement international en date du 27 mai 2014, sont nommés, pour trois ans, membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accident du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et du développement international :

  1. Représentants de l'administration

Titulaires :
M. Jean-Claude POIMBŒUF.
Mme Florence FERRARI.
M. Patrick VINCENT.
Mme Colette LE BARON.
Mme Pauline CARMONA.
M. Guillaume NARJOLLET.
Suppléants :
M. Philippe SUTTER.
Mme Marie-Christine BOURGUIGNON.
Mme Françoise LOREZ.
Mme Marianne LECLERC.
Mme Marie-José LE POLLOTEC.
M. Rodolphe LE DREF.

  1. Représentants du personnel

Pour la section du ministère des affaires étrangères et du développement international de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) :
Titulaires :
M. Xavier CREPIN.
M. Patrick DEVAUTOUR.
M. Jean-Luc LAVAUD.
Suppléants :
M. Nicolas FRELOT.
M. Yannick LE ROUX.
Mme Nadine MONCHAU.
Pour l'Association syndicale des agents du ministère des affaires étrangères et du développement international-Union nationale des syndicats autonomes (ASAM-UNSA) :
Titulaire :
M. Thierry DELETTRE.
Suppléant :
M. Daniel SCHMUDA.
Pour la Fédération syndicale unitaire du ministère des affaires étrangères et du développement international (FSU) :
Titulaire :
M. Alain MASETTO.
Suppléante :
Mme Michèle SAINT-FLOUR.
Pour la section du ministère des affaires étrangères et du développement international de la Confédération générale du travail (CGT) :
Titulaire :
M. Hubert SERODY.
Suppléant :
M. Olivier BOLVIN.

  1. A titre consultatif

Le docteur Olivier VERGELY, médecin chargé de la prévention au ministère des affaires étrangères et du développement international.
L'arrêté du 5 mars 2012 portant nomination à la commission des rentes est abrogé.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre des affaires étrangères et du développement international en date du 27 mai 2014, sont nommés, pour trois ans, membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accident du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et du développement international :

1. Représentants de l'administration

Titulaires :

M. Jean-Claude POIMBŒUF.

Mme Florence FERRARI.

M. Patrick VINCENT.

Mme Colette LE BARON.

Mme Pauline CARMONA.

M. Guillaume NARJOLLET.

Suppléants :

M. Philippe SUTTER.

Mme Marie-Christine BOURGUIGNON.

Mme Françoise LOREZ.

Mme Marianne LECLERC.

Mme Marie-José LE POLLOTEC.

M. Rodolphe LE DREF.

2. Représentants du personnel

Pour la section du ministère des affaires étrangères et du développement international de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) :

Titulaires :

M. Xavier CREPIN.

M. Patrick DEVAUTOUR.

M. Jean-Luc LAVAUD.

Suppléants :

M. Nicolas FRELOT.

M. Yannick LE ROUX.

Mme Nadine MONCHAU.

Pour l'Association syndicale des agents du ministère des affaires étrangères et du développement international-Union nationale des syndicats autonomes (ASAM-UNSA) :

Titulaire :

M. Thierry DELETTRE.

Suppléant :

M. Daniel SCHMUDA.

Pour la Fédération syndicale unitaire du ministère des affaires étrangères et du développement international (FSU) :

Titulaire :

M. Alain MASETTO.

Suppléante :

Mme Michèle SAINT-FLOUR.

Pour la section du ministère des affaires étrangères et du développement international de la Confédération générale du travail (CGT) :

Titulaire :

M. Hubert SERODY.

Suppléant :

M. Olivier BOLVIN.

3. A titre consultatif

Le docteur Olivier VERGELY, médecin chargé de la prévention au ministère des affaires étrangères et du développement international.

L'arrêté du 5 mars 2012 portant nomination à la commission des rentes est abrogé.