JORF n°0147 du 27 juin 2009

Article 2

Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du « site Natura 2000 massif du Donon, du Schneeberg et du Grossmann » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture du Bas-Rhin, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement d'Alsace, ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.


Historique des versions

Version 1

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du « site Natura 2000 massif du Donon, du Schneeberg et du Grossmann » figure en annexe au présent arrêté.

Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture du Bas-Rhin, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement d'Alsace, ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.