JORF n°126 du 1 juin 2005

Article 1

Article 1

Sont nommés membres du conseil d'administration du parc national de la Vanoise à compter de la date de signature du présent arrêté :
1° Fonctionnaires nommés sur proposition des ministres intéressés et représentant respectivement :
Le ministre chargé de la protection de la nature :
Le directeur régional de l'environnement pour la région Rhône-Alpes ou son représentant.
Le ministre chargé de l'aménagement du territoire :
Le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes ou son représentant.
Le ministre de l'intérieur :
Le sous-préfet d'Albertville ou son représentant.
Le ministre chargé de l'agriculture :
Le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Savoie ou son représentant.
Le ministre chargé de la défense :
Le général, commandant la région terre Sud-Est ou son représentant.
Le ministre chargé de l'urbanisme :
Le directeur départemental de l'équipement de la Savoie ou son représentant.
Le ministre chargé de l'industrie :
Le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement pour la région Rhône-Alpes ou son représentant.
Le ministre chargé des domaines :
Le directeur des services fiscaux de la Savoie ou son représentant.
Le ministre chargé de l'éducation :
L'inspecteur d'académie de la Savoie.
Le ministre chargé de la culture :
Le directeur régional des affaires culturelles de la région Rhône-Alpes ou son représentant.
Le ministre chargé du tourisme :
Le délégué régional au tourisme de la région Rhône-Alpes ou son représentant.
Le ministre chargé de la jeunesse et des sports :
Le directeur départemental de la jeunesse et des sports de la Savoie ou son représentant.
Le ministre chargé de la santé :
Le directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du département de la Savoie ou son représentant.
2° Personnalités nommées comme suit :
Choisies par le ministre chargé de la protection de la nature :
M. Ottino (Michele).
M. Dantin (Michel).
M. Chaumereuil (Guy).
M. Lebel (Noël).
Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature :
Mme Mauz (Isabelle).
M. Guilbot (Robert).
M. Nicoud (Gérard).
M. Tournier (Hubert).
Sur proposition de l'Office national des forêts :
Le directeur d'agence de l'Office national des forêts de Savoie ou son représentant.
Sur proposition du préfet de la Savoie des personnalités compétentes en matière de :
Agriculture :
M. Tourt (Albert).
Commerce et industrie :
M. Jorcin (Jean-Pierre).
Chasse :
M. Girard-Madoux (Jean-Marc).
Pêche :
M. Viry (Daniel).
Protection de la nature :
M. Lemen (Marc).
Activités de plein air :
M. Roulier (Christophe).
Activités professionnelles de sport et de loisirs pratiquées dans le Parc :
M. Delapierre (Lucien).
3° Un représentant du personnel élu par l'ensemble du personnel permanent du Parc :
M. Balais (Christian).


Historique des versions

Version 1

Sont nommés membres du conseil d'administration du parc national de la Vanoise à compter de la date de signature du présent arrêté :

1° Fonctionnaires nommés sur proposition des ministres intéressés et représentant respectivement :

Le ministre chargé de la protection de la nature :

Le directeur régional de l'environnement pour la région Rhône-Alpes ou son représentant.

Le ministre chargé de l'aménagement du territoire :

Le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes ou son représentant.

Le ministre de l'intérieur :

Le sous-préfet d'Albertville ou son représentant.

Le ministre chargé de l'agriculture :

Le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Savoie ou son représentant.

Le ministre chargé de la défense :

Le général, commandant la région terre Sud-Est ou son représentant.

Le ministre chargé de l'urbanisme :

Le directeur départemental de l'équipement de la Savoie ou son représentant.

Le ministre chargé de l'industrie :

Le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement pour la région Rhône-Alpes ou son représentant.

Le ministre chargé des domaines :

Le directeur des services fiscaux de la Savoie ou son représentant.

Le ministre chargé de l'éducation :

L'inspecteur d'académie de la Savoie.

Le ministre chargé de la culture :

Le directeur régional des affaires culturelles de la région Rhône-Alpes ou son représentant.

Le ministre chargé du tourisme :

Le délégué régional au tourisme de la région Rhône-Alpes ou son représentant.

Le ministre chargé de la jeunesse et des sports :

Le directeur départemental de la jeunesse et des sports de la Savoie ou son représentant.

Le ministre chargé de la santé :

Le directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du département de la Savoie ou son représentant.

2° Personnalités nommées comme suit :

Choisies par le ministre chargé de la protection de la nature :

M. Ottino (Michele).

M. Dantin (Michel).

M. Chaumereuil (Guy).

M. Lebel (Noël).

Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature :

Mme Mauz (Isabelle).

M. Guilbot (Robert).

M. Nicoud (Gérard).

M. Tournier (Hubert).

Sur proposition de l'Office national des forêts :

Le directeur d'agence de l'Office national des forêts de Savoie ou son représentant.

Sur proposition du préfet de la Savoie des personnalités compétentes en matière de :

Agriculture :

M. Tourt (Albert).

Commerce et industrie :

M. Jorcin (Jean-Pierre).

Chasse :

M. Girard-Madoux (Jean-Marc).

Pêche :

M. Viry (Daniel).

Protection de la nature :

M. Lemen (Marc).

Activités de plein air :

M. Roulier (Christophe).

Activités professionnelles de sport et de loisirs pratiquées dans le Parc :

M. Delapierre (Lucien).

3° Un représentant du personnel élu par l'ensemble du personnel permanent du Parc :

M. Balais (Christian).