JORF n°138 du 17 juin 1998

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du secrétaire d'Etat au budget en date du 27 mai 1998, sont nommés, à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes dont les noms suivent :

M. Gitareau (Jacques), à Mulhouse ;

M. Laot (Albert), à Nantes ;

M. Bothorel (Henri), à Rennes ;

M. Massat (Paul), à Marseille ;

M. Xavier (Paul), à Nice ;

M. Le Tallec (Jean-Marie), à Toulouse ;

M. Brunschwig (Francis), à Caen ;

M. Chazal (Edouard), à Annecy ;

M. Mournet (Jacques), à Clermont-Ferrand ;

M. Poncet (Jean-Claude), à Dunkerque.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du secrétaire d'Etat au budget en date du 27 mai 1998, sont nommés, à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes dont les noms suivent :

M. Gitareau (Jacques), à Mulhouse ;

M. Laot (Albert), à Nantes ;

M. Bothorel (Henri), à Rennes ;

M. Massat (Paul), à Marseille ;

M. Xavier (Paul), à Nice ;

M. Le Tallec (Jean-Marie), à Toulouse ;

M. Brunschwig (Francis), à Caen ;

M. Chazal (Edouard), à Annecy ;

M. Mournet (Jacques), à Clermont-Ferrand ;

M. Poncet (Jean-Claude), à Dunkerque.