JORF n°128 du 4 juin 1994

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 27 mai 1994, M. Seibel (Claude) est nommé membre du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques au titre des membres d'organisations professionnelles et syndicales et des représentants d'organismes à vocation sociale, en remplacement de Mme Seeuws (Geneviève).


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Version 1

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 27 mai 1994, M. Seibel (Claude) est nommé membre du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques au titre des membres d'organisations professionnelles et syndicales et des représentants d'organismes à vocation sociale, en remplacement de Mme Seeuws (Geneviève).