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Arrêté du 27 mai 1992
portant nomination (direction générale des impôts)
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Par arrêté du ministre du budget en date du 27 mai 1992:
M. Dutheil (Armand), directeur régional à la direction régionale Languedoc-Roussillon, est nommé, à compter du 1er mars 1992, directeur régional à la direction régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur.
M. Malacan (Jean), chef des services fiscaux de classe fonctionnelle à la direction des services fiscaux des Alpes-Maritimes, est nommé, à compter du 16 mai 1992, directeur régional à la direction régionale Rhône-Alpes.
Arrêté du 27 mai 1992