Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 27 mai 1992, est homologué, quant à l'intensité sonore des bruits aériens émis, conformément aux dispositions de l'arrêté du 11 avril 1972, le matériel ci-après désigné: Constructeur Kubota (Japon), représenté en France par Kubota Technical Center Europe, 19-25, rue Jules-Vercruysse, Z.I., B.P.88, 95101 ARGENTEUIL CEDEX.

Désignation de l'engin: transporteur sur chenilles, guidage à main; marque et type: Kubota, type KC40.

Marque et type du moteur: Kubota, type OHVGH120; puissance et régime nominaux: 2,30 kW à 3600 tours par minute.