Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Reconnaissance de l'Association des producteurs de fruits et légumes des coteaux du Quercy
Résumé Une association de producteurs de fruits et légumes est officiellement reconnue pour certains fruits et légumes dans le Quercy.
L'arrêté du 8 novembre 2006 modifié susvisé est modifié ainsi :
« La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs est accordée à l'Association des producteurs de fruits et légumes des coteaux du Quercy dont le siège social est situé à Fontanes (Lot), sous le numéro 46 FL 2388, dans le secteur des fruits et légumes, pour les produits “pomme, poire, raisin de table, prune, noix, ail, melon, courge, courgette et kiwi” sur la zone sur laquelle opèrent les membres de l'organisation de producteurs. »
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