JORF n°156 du 7 juillet 2001

Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 27 juin 2001, Mlle Theoleyre (Elisabeth, Marie, Lucette) est nommée huissière de justice à la résidence du Coteau (Loire), en remplacement de M. These (Stéphane, Jean-Marc), démissionnaire.


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Version 1

Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 27 juin 2001, Mlle Theoleyre (Elisabeth, Marie, Lucette) est nommée huissière de justice à la résidence du Coteau (Loire), en remplacement de M. These (Stéphane, Jean-Marc), démissionnaire.