JORF n°156 du 6 juillet 1995

Arrêté du 27 juin 1995

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 27 juin 1995, M. Bailly (Bernard) est nommé membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture au titre de représentant de la production, en remplacement de M. Chevalier (Pierre), nommé président.
Le mandat de M. Bailly (Bernard) prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture.

M. BAILLY BERNARD EST NOMME MEMBRE,AU TITRE DE REPRESENTANT DE LA PRODUCTION,EN REMPLACEMENT DE M. CHEVALIER PIERRE,NOMME PRESIDENT.

LE MANDAT DE M. BAILLY PRENDRA FIN EN MEME TEMPS QUE CELUI DES AUTRES MEMBRES DU CONSEIL DE DIRECTION.