LISTE DES TITRES HOMOLOGUES,APRES REVISION,POUR UNE DUREE MAXIMALE DE 3 ANS,A COMPTER DU 16-07-1994.

APRES REVISION,IL EST MIS FIN A L'HMOLOGATION DES TITRES Y CITES A COMPTER DE LA DATE SUSVISEE.

MODIFIE L'ARRETE DU 06-12-1993.

APPLICATION DES ART. 8 DE LA LOI 71577 DU 16-07-1971 ET 8 (AL. FINAL) DU DECRET 9223 DU 08-01-1992.