Le ministre de l'équipement, des transports et du tourisme,
Vu le décret no 93-343 du 15 mars 1993 relatif à l'organisation de l'administration centrale du ministère du tourisme;
Vu l'arrêté du 27 juin 1994 portant organisation de la direction du tourisme;
Vu l'avis du comité technique paritaire de la direction du tourisme en date du 12 avril 1994,
Arrête:
Art. 1er. - La sous-direction de la stratégie et des moyens comprend:
- le bureau de la stratégie;
- le bureau de la statistique touristique;
- le bureau du personnel et de la formation;
- le bureau des affaires financières et de la maintenance.
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Art. 2. - La sous-direction des politiques touristiques comprend:
- le bureau des industries touristiques;
- le bureau des politiques territoriales;
- le bureau des délégations régionales au tourisme.
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Art. 3. - Le directeur du tourisme est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Texte totalement abrogé
LA SOUS-DIRECTION DE LA STRATEGIE ET DES MOYENS COMPREND:
LE BUREAU DE LA STRATEGIE;
LE BUREAU DE LA STATISTIQUE TOURISTIQUE;
LE BUREAU DU PERSONNEL ET DE LA FORMATION;
LE BUREAU DES AFFAIRES FINANCIERES ET DE LA MAINTENANCE.
LA SOUS-DIRECTION DES POLITIQUES TOURISTIQUES COMPREND:
LE BUREAU DES INDUSTRIES TOURISTIQUES;
LE BUREAU DES POLITIQUES TERRITORIALES;
LE BUREAU DES DELEGATIONS REGIONALES AU TOURISME.
Fait à Paris, le 27 juin 1994.
BERNARD BOSSON