PARTIE 1 : MODALITÉS D'APPLICATION DES RÈGLES DE LA CAM AU-DESSUS DE LA HAUTE MER
PARTIE 2 : DOMAINE D'APPLICATION ET RESPONSABILITÉS
PARTIE 3 : RÈGLES GÉNÉRALES ET PRÉVENTION DES COLLISIONS ET DES ABORDAGES
PARTIE 4 : PLANS DE VOL
PARTIE 5 : CONDITIONS MÉTÉOROLOGIQUES DE VOL A VUE, RÈGLES CAM V, RÈGLES CAM I ET RÈGLES CAM T
PARTIE 6 : CLASSIFICATION DES ESPACES AERIENS
PARTIE 7 : SERVICES DE LA CAM
PARTIE 8 : SERVICE DU CONTRÔLE DE LA CAM
PARTIE 9 : SERVICE D'INFORMATION DE VOL
PARTIE 10 : SERVICE D'ALERTE
PARTIE 11 : SITUATIONS D'URGENCE, INTERVENTION ILLICITE ET INTERCEPTION
PARTIE 12 : SERVICES LIÉS A LA MÉTÉOROLOGIE OBSERVATIONS D'AÉRONEF ET COMPTES RENDUS PAR RADIOTÉLÉPHONIE
PARTIE 13 : TRANSPONDEUR SSR
PARTIE 14 : PROCÉDURE DE COMMUNICATION VOCALE APPENDICE 1 TABLEAUX DES NIVEAUX DE VOL CAM APPENDICE 2 TABLEAU DE SYNTHÈSE DES SERVICES DE LA CAM EN FONCTION DES CLASSES D'ESPACES AÉRIENS APPENDICE 3 FORMULAIRE DE DEMANDE D'AUTORISATION D'UTILISER LES RÈGLES DE LA CAM APPENDICE 4 FORMULAIRE DE DEMANDE D'AUTORISATION D'UTLISER LES RÈGLES DE LA CAM / CER (AURCER) PRÉAMBULE
PARTIE 1 : MODALITÉS D'APPLICATION DES RÈGLES DE LA CAM AU-DESSUS DE LA HAUTE MER
PARTIE 2 : DOMAINE D'APPLICATION ET RESPONSABILITÉS
PARTIE 3 : RÈGLES GÉNÉRALES ET PRÉVENTION DES COLLISIONS ET DES ABORDAGES
PARTIE 4 : PLANS DE VOL
PARTIE 5 : CONDITIONS MÉTÉOROLOGIQUES DE VOL A VUE, RÈGLES CAM V, RÈGLES CAM I ET RÈGLES CAM T
PARTIE 6 : CLASSIFICATION DES ESPACES AERIENS
PARTIE 7 : SERVICES DE LA CAM
PARTIE 8 : SERVICE DU CONTRÔLE DE LA CAM
PARTIE 9 : SERVICE D'INFORMATION DE VOL
PARTIE 10 : SERVICE D'ALERTE
PARTIE 11 : SITUATIONS D'URGENCE, INTERVENTION ILLICITE ET INTERCEPTION
PARTIE 12 : SERVICES LIÉS A LA MÉTÉOROLOGIE OBSERVATIONS D'AÉRONEF ET COMPTES RENDUS PAR RADIOTÉLÉPHONIE
PARTIE 13 : TRANSPONDEUR SSR ET EQUIPEMENT ADS-B
PARTIE 14 : PROCÉDURE DE COMMUNICATION VOCALE