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Annexe

JORF n°0181 du 6 août 2023

Arrêté du 27 juillet 2023

Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Vu le code général de la fonction publique ;

Vu le décret n° 2005-1090 du 1er septembre 2005 relatif à l'avancement de grade dans les corps des administrations de l'Etat ;

Vu l'avis conforme du ministre de la transformation et de la fonction publiques et du ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics, en date du 20 juillet 2023,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Taux de promotion pour les avancements de grade des médecins de l'éducation nationale de 2023 à 2025

Résumé Les taux de promotion des médecins de l'éducation nationale pour 2023 à 2025 sont indiqués dans cet arrêté.

Les taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés, au titre des années 2023, à 2025 dans le corps des médecins de l'éducation nationale en application du décret du 1er septembre 2005 susvisé, figurent en annexe du présent arrêté.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté du 27 juillet 2023 est publié le 6 août 2023.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

Fait le 27 juillet 2023.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général des ressources humaines,

B. Melmoux-Eude