JORF n°0175 du 30 juillet 2021

Arrêté du 27 juillet 2021

Le ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Vu le code de la santé publique, notamment l'article L. 4383-2 ;

Vu l'arrêté du 25 juin 2021 fixant le nombre d'étudiants à admettre en première année d'études préparatoires aux certificats de capacité d'orthophoniste et d'orthoptiste et au diplôme d'Etat d'audioprothésiste au titre de l'année universitaire 2021-2022,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du nombre d'étudiants admis en première année pour les formations d'orthophoniste, orthoptiste et audioprothésiste

Résumé Un décret modifie le nombre d'étudiants acceptés en première année pour les formations d'orthophoniste, orthoptiste et audioprothésiste en 2021-2022.

I. - L'article 1er de l'arrêté du 25 juin 2021 susvisé concernant le nombre d'étudiants à admettre en première année d'études préparatoires au certificat de capacité d'orthophoniste au titre de l'année universitaire 2021-2022 est modifié comme suit :
1° Au premier alinéa, la référence : « 912 » est remplacée par la référence : « 958 » ;
2° Pour la région Bourgogne-Franche-Comté, à la ligne intitulée « Université de Besançon », la référence : « 30 » est remplacée par la référence : « 35 » ;
3° Pour la région Bretagne :
a) A la ligne intitulée « Université de Brest », la référence : « 25 » est remplacée par la référence : « 30 » ;
b) A la ligne intitulée « Université Rennes-I », la référence : « 25 » est remplacée par la référence : « 30 » ;
4° Pour la région Hauts-de-France, à la ligne intitulée « Université d'Amiens », la référence : « 35 » est remplacée par la référence : « 37 » ;
5° Pour la région Ile-de-France, à la ligne intitulée « Université Sorbonne Université », la référence : « 120 » est remplacée par la référence : « 126 » ;
6° Pour la région Normandie :
a) A la ligne intitulée « Université de Caen », la référence : « 32 » est remplacée par la référence : « 35 » ;
b) A la ligne intitulée « Université de Rouen », la référence : « 30 » est remplacée par la référence : « 35 » ;
7° Pour la région Nouvelle Aquitaine, à la ligne intitulée « Université de Limoges », la référence : « 24 » est remplacée par la référence : « 25 » ;
8° Pour la région Occitanie :
a) A la ligne intitulée « Université de Montpellier », la référence : « 35 » est remplacée par la référence : « 38 » ;
b) A la ligne intitulée « Université Toulouse III », la référence : « 38 » est remplacée par la référence : « 39 » ;
9° Pour la région Pays de la Loire, à la ligne intitulée « Université de Nantes », la référence : « 45 » est remplacée par la référence : « 47 » ;
10° Pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur :
a) A la ligne intitulée « Université Aix-Marseille », la référence : « 38 » est remplacée par la référence : « 40 » ;
b) A la ligne intitulée « Université de Nice », la référence : « 34 » est remplacée par la référence : « 40 ».
II. - L'article 2 de l'arrêté du 25 juin 2021 susvisé concernant le nombre d'étudiants à admettre en première année d'études préparatoires au certificat de capacité d'orthoptiste au titre de l'année universitaire 2021-2022 est modifié comme suit :
1° Au premier alinéa, la référence : « 468 » est remplacée par la référence : « 489 » ;
2° Pour la région Bretagne, à la ligne intitulée « Université Rennes-I », la référence : « 15 » est remplacée par la référence : « 18 » ;
3° Pour la région Centre-Val de Loire, à la ligne intitulée « Université de Tours », la référence : « 15 » est remplacée par la référence : « 17 » ;
4° Pour la région Grand Est, à la ligne intitulée « Université de Strasbourg », la référence : « 23 » est remplacée par la référence : « 30 » ;
5° Pour la région Hauts-de-France :
a) A la ligne intitulée « Université de Lille », la référence : « 20 » est remplacée par la référence : « 22 » ;
b) A la ligne intitulée « Université d'Amiens », la référence : « 25 » est remplacée par la référence : « 30 » ;
6° Pour la région Ile-de-France :
a) A la ligne intitulée « Université de Paris », la référence : « 55 » est remplacée par la référence : « 71 » ;
b) A la ligne intitulée « Université Sorbonne Université », la référence : « 100 » est remplacée par la référence : « 101 » ;
7° Pour la région Nouvelle-Aquitaine, à la ligne intitulée « Université de Limoges », la référence : « 20 » est supprimée ;
8° Pour la région Occitanie, à la ligne intitulée « Université de Montpellier », la référence : « 28 » est remplacée par la référence : « 30 ».
9° Pour la région Pays de la Loire, à la ligne intitulée « Université de Nantes », la référence : « 20 » est remplacée par la référence : « 23 ».
III. - L'article 3 de l'arrêté du 25 juin 2021 susvisé concernant le nombre d'étudiants à admettre en première année d'études préparatoires au diplôme d'Etat d'audioprothésiste au titre de l'année universitaire 2021-2022 :
1° Au 1er alinéa, la référence : « 295 » est remplacée par la référence : « 298 » ;
2° Pour la région Hauts-de-France, à la ligne intitulée « Université de Lille », la référence : « 25 » est remplacée par la référence : « 28 ».

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté va être publié officiellement.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 juillet 2021.

Le ministre des solidarités et de la santé,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice des ressources humaines du système de santé,

V. Fage-Moreel

La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,

A.-S. Barthez