JORF n°0187 du 14 août 2015

ARRÊTÉ du 27 juillet 2015

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation ;

Vu l'arrêté du 7 juillet 2005 relatif aux programmes de langue et littérature arabes des sections internationales franco-arabes conduisant à l'option internationale du baccalauréat (OIB) implantées en France ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 2 juillet 2015,

Arrête :

Article 1

Le programme de langue et littérature des sections internationales arabes conduisant au baccalauréat général, option internationale, est fixé par l'annexe du présent arrêté.

Article 2

Le programme de langue et littérature arabes figurant dans l'arrêté du 7 juillet 2005 susvisé est abrogé à l'entrée en vigueur du programme correspondant du présent arrêté.

Article 3

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à partir de la rentrée scolaire 2015 pour la classe de seconde et à la rentrée scolaire 2016 pour le cycle terminal.

Article 4

La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 juillet 2015.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement scolaire,

F. Robine

Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 27 août 2015 sur le site http://www.education.gouv.fr.