JORF n°179 du 4 août 2001

Art. 3. - L'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées, sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries SMS, STI, STL et STT, est modifié ainsi qu'il suit :

I. - Remplacer l'article 6 par :

« Art. 6. - Conformément aux conditions précisées dans les tableaux figurant en annexe I du présent arrêté, les élèves :

« - peuvent choisir un ou plusieurs enseignements parmi ceux offerts par leur établissement dans le cadre de la liste des options facultatives mentionnée dans les tableaux précités ;

« - ont la possibilité de suivre un enseignement complémentaire d'éducation physique et sportive.

« Conformément à l'annexe II du présent arrêté, les élèves ont la possibilité de suivre également un atelier artistique.

« D'autre part, conformément aux tableaux figurant en annexe I du présent arrêté, sont inscrites dans l'emploi du temps des élèves des heures de vie de classe. »

II. - Les tableaux figurant en annexe de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé sont modifiés et complétés conformément à l'annexe III du présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

Art. 3. - L'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées, sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries SMS, STI, STL et STT, est modifié ainsi qu'il suit :

I. - Remplacer l'article 6 par :

« Art. 6. - Conformément aux conditions précisées dans les tableaux figurant en annexe I du présent arrêté, les élèves :

« - peuvent choisir un ou plusieurs enseignements parmi ceux offerts par leur établissement dans le cadre de la liste des options facultatives mentionnée dans les tableaux précités ;

« - ont la possibilité de suivre un enseignement complémentaire d'éducation physique et sportive.

« Conformément à l'annexe II du présent arrêté, les élèves ont la possibilité de suivre également un atelier artistique.

« D'autre part, conformément aux tableaux figurant en annexe I du présent arrêté, sont inscrites dans l'emploi du temps des élèves des heures de vie de classe. »

II. - Les tableaux figurant en annexe de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé sont modifiés et complétés conformément à l'annexe III du présent arrêté.