« c) Clinique obstétricale

Dans la cas où l'état pathologique de la patiente impose une hospitalisation au cours de la grossesse, y compris pendant la période qui précède l'accouchement, l'honoraire de surveillance par jour et par patiente examinée est fixé comme suit :

Du premier au vingtième jour :

C x 0,80 si l'honoraire est perçu par un seul médecin ;

C x 0,40 pour chaque médecin, dans la limite de deux médecins appartenant à des spécialités différentes.

Au-delà du vingtième jour :

C x 0,20.

La cotation de l'accouchement comprenant les soins consécutifs pendant le séjour en maternité, dans la limite de sept jours, dans les cas exceptionnels où l'état pathologique impose la prolongation de l'hospitalisation, l'honoraire de surveillance par jour et par patiente examinée est fixé comme suit :

Du huitième au vingtième jour :

C x 0,80 si l'honoraire est perçu par un seul médecin ;

C x 0,40 pour chaque médecin, dans la limite de deux médecins appartenant à des spécialités différentes.

Au-delà du vingtième jour :

C x 0,20. »