JORF n°0025 du 30 janvier 2022

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Nomination de membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture

Résumé Deux nouveaux architectes ont été choisis pour rejoindre la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture.

Par arrêté de la ministre de la culture en date du 27 janvier 2022, sont nommés membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture, au titre de la troisième section « projets architecturaux et travaux sur les immeubles » :

- M. Foisil (Jean), architecte des Bâtiments de France de l'Oise, en remplacement de M. Guenoun (Jean-Lucien) ;
- M. Bottineau (Christophe), architecte en chef des monuments historiques, en remplacement de M. Prunet (Pascal).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de la culture en date du 27 janvier 2022, sont nommés membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture, au titre de la troisième section « projets architecturaux et travaux sur les immeubles » :

- M. Foisil (Jean), architecte des Bâtiments de France de l'Oise, en remplacement de M. Guenoun (Jean-Lucien) ;

- M. Bottineau (Christophe), architecte en chef des monuments historiques, en remplacement de M. Prunet (Pascal).