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Arrêté du 27 janvier 2012

modifiant l'arrêté du 11 février 2010 portant nomination à la commission consultative des arts martiaux et des sports de combat

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de nouveaux membres à la commission consultative des arts martiaux

Résumé. Un arrêté nomme de nouvelles personnes pour aider à décider des règles des arts martiaux et sports de combat.

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Nommés les nouveaux membres de la commission consultative des arts martiaux

Résumé. Un arrêté du ministre des sports nomme de nouveaux membres à la commission consultative des arts martiaux et des sports de combat.

Par arrêté du ministre des sports en date du 27 janvier 2012, sont nommés membres de la commission consultative des arts martiaux et des sports de combat :

En qualité de représentant du ministre chargé des sports
mentionnés au 1° de l'article A. 142-1 du code du sport (Composition de la commission consultative des arts martiaux)

M. Richard MONNEREAU, en remplacement de M. Bertrand JARRIGE.
M. Patrick RANVIER, en remplacement de M. Fabien CANU.
Mme France PORET-THUMANN, en qualité de chef du bureau des fédérations unisport, du sport de haut niveau et du sport professionnel.

Arrêté du 27 janvier 2012