Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la santé en date du 27 janvier 2012, sont nommés membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale :
1° En qualité de représentants des cadres supérieurs du régime de sécurité sociale dans les mines :
Membres titulaires :
Mme Zych (Sylviane), directrice déléguée, caisse régionale de sécurité sociale dans les mines du Sud-Est.
M. Da Canal (Christian), sous-directeur, caisse régionale de sécurité sociale dans les mines du Sud-Est.
Membres suppléants :
M. Cuvilliez (Jacky), agent comptable, caisse régionale de sécurité sociale dans les mines de Nord - Pas-de-Calais.
M. Bouteiller (Daniel), agent comptable secondaire, caisse régionale de sécurité sociale dans les mines du Sud-Est.
M. Nowacki (Pierre), sous-directeur, caisse régionale de sécurité sociale dans les mines de Nord - Pas-de-Calais.
Mme Giron (Eliane), directrice adjointe, caisse régionale de sécurité sociale dans les mines du Centre-Est.
M. Demont (Dominique), agent comptable adjoint, caisse régionale de sécurité sociale dans les mines de Nord - Pas-de-Calais.
M. Lagorse (Jean-Jacques), sous-directeur, caisse régionale de sécurité sociale dans les mines du Sud-Ouest.
2° En qualité de représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines :
Membres titulaires :
M. Gosset (Daniel).
M. Duda (Sylvain).
Membres suppléants :
M. Cayen (Francis).
M. Valin (Léon).
M. Fauchon (Bruno).
M. Popek (Yvon).
M. Frackowiak (Raymond).
M. Sprocq (Serge).