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Arrêté du 27 janvier 1994

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Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 27 janvier 1994, les dispositions de l'arrêté du 6 décembre 1993 admettant M. Paris (Michel), professeur des universités (disciplines scientifiques) à l'université de Bourgogne, sur sa demande, à faire valoir ses droits à une pension de retraite pour ancienneté d'âge et de services sont modifiées ainsi qu'il suit:
Au lieu de << 1er septembre 1995 >>, lire << 1er octobre 1995 >>.

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